Organisation du travail

Arrêté relatif à l’organisation du travail des contrôleurs avec Mention d’Unité

19 novembre 2002

Arrêté du 19 novembre 2002 relatif à l'organisation du temps de travail des personnels de la direction générale de l'aviation civile assurant le service du contrôle dans les organismes de contrôle de la circulation aérienne ou de coordination dans les détachements civils de coordination

Note sur le fonctionnement des tours de service en liste 3 et 4

13 janvier 2003

Note relative aux conditions de fonctionnement des tours de service 32 heures dans les organismes des listes 3 et 4

Arrêté relatif à l’organisation du temps de travail en horaire de bureau

12 septembre 2001

Arrêté du 12 septembre 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail des services travaillant en horaires de bureau à la direction générale de l'aviation civile et au bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile

Arrêté sur l’organisation du travail des ICA

13 juin 2018

Arrêté du 13 juin 2018 relatif au temps de travail des instructeurs de la circulation aérienne (ICA) de l'Ecole nationale de l'aviation civile

NIT relative à l'organisation du travail des experts opérationnels

29 septembre 2017

Note d'information technique relative à l'organisation du travail des experts opérationnels

Décret sur l’aménagement et la réduction du temps de travail dans la fonction publique

25 août 2000

Décret n°2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l'Etat et dans la magistrature.

Décret sur les dérogations de temps de travail et de repos à la DGAC

16 septembre 2002

Décret n°2002-1170 du 16 septembre 2002 portant dérogations aux garanties minimales de durée de travail et de repos applicables aux personnels de la direction générale de l'aviation civile assurant des missions de contrôle, de maintenance et d'exploitation dans le domaine de la navigation aérienne

Arrêté relatif à la réduction du temps de travail à la DGAC

12 septembre 2001

Arrêté du 12 septembre 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail à la direction générale de l'aviation civile, au bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile et à l'Ecole nationale de l'aviation civile

Note sur le temps de travail des personnels rendant le service de contrôle.

1 janvier 2008

Temps de travail des personnels rendant le service de contrôle.

Consigne DO sur les modalités de calcul des JRH

7 avril 2023

Consigne n° 05-21/23 modalités de calcul des JRH

Arrêté de mise en œuvre des réserves opérationnelles

9 décembre 2020

Arrêté du 9 décembre 2020 relatif à la mise en œuvre des réserves opérationnelles dans les services de la direction générale de l'aviation civile assurant le service du contrôle de la circulation aérienne

Décision DSNA relative aux réserves opérationnelles

4 octobre 2021

Décision DSNA/D N° 210118 en date du 4 octobre 2021 relative à la mise en œuvre des réserves opérationnelles dans les organismes de contrôle de la navigation aérienne

Décret fixant les modalités relative à l’exercice des fonctions à temps partiel.

20 juillet 1982

Décret n°82-624 du 20 juillet 1982 fixant les modalités d'application pour les fonctionnaires de l'ordonnance n° 82-296 du 31 mars 1982 relative à l'exercice des fonctions à temps partiel.