organisation Archives - Wicnapédia

Décision portant organisation de la DO

Décision DSNA/D N° 1 9 0 1 4 6 du 10 juillet 2019 portant organisation de la direction des opérations de la direction des services de la Navigation Aérienne

Décret sur les dérogations de temps de travail et de repos à la DGAC

Décret n° 2002-1170 du 16 septembre 2002 portant dérogations aux garanties minimales de durée de travail et de repos applicables aux personnels de la direction générale de l’aviation civile assurant des missions de contrôle, de maintenance et d’exploitation dans le domaine de la navigation aérienne

Arrêté relatif à la réduction du temps de travail à la DGAC

Arrêté du 12 septembre 2001 relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail à la direction générale de l’aviation civile, au bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile et à l’Ecole nationale de l’aviation civile

Organisation de la DSNA

Arrêté du 15 mars 2017 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne (direction générale de l’aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)

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